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Les bijoux
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Sont exonérées de taxe :
Les cessions ou les exportations des bijoux lorsque le prix de cession ou la valeur en douane n'excède pas 5 000 €
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La vente d’un bijou, pour un montant supérieur à 5 000 €, composé ou non d’un métal précieux, mais aussi d’une montre ou d’un diamant, est soumise au paiement de la taxe forfaitaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 6 % du prix du bien.
Taxe sur les métaux précieux TMP
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En tant que vendeur, vous devez vous acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux à l’occasion de la vente de métaux précieux.
Son montant varie, selon la nature du bien vendu, de 6 % à 11 % du montant du bien, auquel s’ajoute la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) s’élevant à 0,5 %.
Sont considérés comme métaux précieux les objets, qu’ils soient à l’état brut ou partiellement travaillés (type feuille ou fil d’or par exemple), composés en :
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or
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platine
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argent.
Les pièces de monnaies, en or et argent, postérieures à 1 800, entrent dans la catégorie des métaux précieux.
La vente de métaux précieux, quel que soit le montant du bien vendu, donne toujours lieu à une taxation forfaire sur les objets précieux. Pour cette catégorie, elle s’élève à 11 % du prix du bien plus la RDS, Réduction de la Dette Sociale, dont le taux est fixé à 0,5 %.
La taxe sur la plus-value TPV sur les lingots, pièces d'or et d'argent
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En France, cette taxe s'applique aux lingots, pièces d'or et d'argent, qui sont considérés comme des biens meubles.
Pour calculer la plus-value, il convient de soustraire le prix de vente de l'actif de son prix d'acquisition. Si le résultat est positif, il s'agit d'une plus-value, qui est soumise à l'impôt sur le revenu au taux de 19 %, plus les prélèvements sociaux de 17,2 %, soit un taux global de 36,2 %. En revanche, si le résultat est négatif, il s'agit d'une moins-value, qui peut être reportée sur les gains futurs.
Il convient de noter que le prix d'acquisition peut être réduit de certains frais, tels que les frais de courtage, les frais d'expertise ou les frais de garde. En outre, la durée de détention de l'actif peut avoir une incidence sur le taux de taxation. Ainsi, si l'actif est détenu depuis plus de deux ans, le taux d'imposition peut être réduit de manière significative.
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En ce qui concerne les lingots, pièces d'or et d'argent, il convient de distinguer deux régimes fiscaux différents : le régime des métaux précieux d'investissement et le régime des métaux précieux de collection.
Les lingots, pièces d'or et d'argent relevant du régime des métaux précieux d'investissement sont exonérés de TVA à l'achat et à la vente, mais sont soumis à la taxe sur la plus-value au taux de 36,2 % en cas de cession.
En revanche, les lingots, pièces d'or et d'argent relevant du régime des métaux précieux de collection sont soumis à la TVA à l'achat et à la vente, mais bénéficient d'un taux réduit de taxation sur la plus-value en cas de cession, qui dépend de la durée de détention.
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